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Marques déposées par SOCIETE METALLURGIQUE DE NORMANDIE
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CAILLEBOTIS NORMETAL SMN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLEBOTIS NORMETAL SMN
SOCIETE METALLURGIQUE DE NORMANDIE

Numéro de dépôt :
1021410
Date de dépôt :
29/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAILLEBOTIS NORMETAL SMN

Déposée le 29 juin 1977 par SOCIETE METALLURGIQUE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAILLEBOTIS NORMETAL SMN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE METALLURGIQUE DE NORMANDIE domicilié(e) (S.A.) 42, rue La Boétie 75008 PARIS. - France.

La marque CAILLEBOTIS NORMETAL SMN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAILLEBOTIS NORMETAL SMN est expirée depuis le 29 juin 1987.

SOCIETE METALLURGIQUE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDIE , NORMETAL


SOCIETE METALLURGIQUE DE NORMANDIE - (S.A.) 42, rue La Boétie 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-005

Inscription - Transmission de propriété n°3525 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°113046 - Publication au BOPI

Fils métalliques, fils d'acier tréfilés et soudés, caillebotis métalliques, armatures pour dalles de clôtures, matériaux de construction en fils métalliques.